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KIT D'ENQUÊTEURS
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Les comportements clés des enquêteurs
L'objectif d'une enquête est de recueillir des informations pour établir les faits qui ont donné lieu à l'allégation de comportement prohibé. Pour ce faire, le comité doit agir en tout temps conformément à ces principes:
| Objectif |
Les conclusions doivent être basées sur des faits étayés et une analyse connexe, et non sur des suppositions ou des hypothèses |
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Impartial
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Ne pas plaider en faveur d'une partie ni montrer de partialité en faveur d'une partie
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Indépendant
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Ne pas chercher à résoudre / médier et divulguer tout conflit d'intérêts potentiel
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Honnête
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Ne pas déformer les faits
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Concentré
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Enquêter uniquement sur les questions présentées et dans le cadre des termes de référence
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Courtois
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Être poli, professionnel et non confrontatif
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Rapide
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Agir rapidement - ne pas retarder sans une raison valable qui a été documentée
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Confidentiel
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Aucune divulgation non autorisée
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Équitable
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Agir de manière juste et raisonnable, sans partialité, explorer toutes les lignes d'enquête pertinentes, examiner les preuves inculpatoires et disculpatoires
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Comment faire tout cela dans différents contextes est exploré dans cet ensemble d'outils.
Dispositions pertinentes:
Tenir compte du contexte émotionnel au sein d'une enquête
On demande au comité de recueillir des informations et d'établir des faits. Il s'agit d'un exercice analytique. Cependant, les enquêtes concernent de vraies personnes et se déroulent souvent dans un contexte émotionnel très chargé. Être un excellent enquêteur implique de reconnaître ces émotions et de les prendre en compte dans le processus, tout en ne s'écartant jamais des compétences clés des enquêteurs.
Voici quelques-unes des émotions possibles que les témoins, les personnes concernées et les auteurs présumés peuvent ressentir pendant une enquête:
| Embarras |
- À propos de la nature du comportement
- À propos d'être impliqué
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Culpabilité
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- À cause de l'impact, sur eux ou sur les autres
- Predisposition culturelle
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Confusion
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- Sur le processus
- Au sujet du rôle de l'enquêteur
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Méfiance
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- Du système
- Envers les personnes, y compris les enquêteurs ou les décideurs
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Peur
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- De représailles ou de conséquences
- De s'exprimer
- De l'impact sur la réputation
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Colère
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- À propos des comportements
- Parce que cela a été toléré
- En raison de l'injustice
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Les membres du comité doivent être conscients de la possibilité d'une réponse émotionnelle, car:
- elles auront une incidence sur la manière dont le comité mènera les entretiens. Par exemple, les témoins peuvent avoir besoin d'une pause ou d'une personne de soutien présente lors d'un entretien, et
- elles peuvent être pertinentes pour la recherche de faits par le comité (par exemple, Sophie avait clairement une méfiance envers le processus d'enquête, ayant tendance à ne pas répondre aux questions jusqu'à ce qu'elle soit poussée et remettant en question l'autorité du comité à mener l'enquête. Elle a fréquemment exprimé ses préoccupations quant à ce qui arriverait aux personnes faisant l'objet de l'enquête. Le comité constate que Sophie a peut-être retenu certaines informations en raison de ces préoccupations).
Si le comité a des préoccupations concernant le bien-être de quelqu'un pendant une enquête, il devrait lui indiquer les mécanismes de soutien disponibles, tels que le Conseiller du Personnel. Si des préoccupations surgissent au cours d'un entretien, par exemple, si la personne interrogée semble malade ou en détresse, le comité devrait faire une pause avant de poursuivre.
Il est important de se rappeler que le rôle du comité est d'établir les faits. Il ne doit pas formuler de recommandations ou de suggestions à la personne concernée, à l'auteur présumé ou aux témoins. S'ils expriment le souhait d'une médiation ou d'une résolution informelle, le comité peut les informer de l'existence de cette option, sans faire de recommandations qui remettraient en question l'impartialité du comité.
Dispositions pertinentes:
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